France Art
Mentions Légales



Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source).

Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

Ce site est entretenu par Gardner Editions. Les informations que vous trouverez sur ce site sont fournies par les artistes eux-mêmes et Gardner Editions ne saurait être tenu responsable des inexactitudes éventuelles. Les sites vers lequels pointent les liens ne sont pas contrôlés par Gardner Internet qui ne pourra pas non plus être tenu responsable de leur contenu. En naviguant sur ce site, vous acceptez ces conditions sans reserve. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, cliquez ici... Les images affichées sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs et ne peuvent être utilisées sans leur consentement.



| site réalisé par | mentions légales | liens divers | © 2004 - 2015 Gardner Editions